Reglement Intérieur
REGLEMENT INTERIEUR
DE L’ASSOCIATION
Foyer des jeunes et d’éducation Populaire
Adopté par le Conseil d’administration du 13 octobre 2007…….
Article 1er- Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires
1.1 composition
L’Assemblée Générale comprend tous les membres de chaque activité . Seuls les membres à jour de leur cotisation ont le droit de voter le jour de l’assemblée générale ;
1.2 adhésion
Pour faire partie du Foyer il faut souscrire un bulletin d’adhésion . La cotisation est annuelle, elle est obligatoire. Le montant de la cotisation annuelle est votée par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration. Elle est revue tous les ans.
1.3 Fonctionnement
Elle se réunit annuellement, 15 jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par le secrétaire. Son ordre du jour est fixé par le conseil d’administration Elle délibère sur les rapports relatifs à la gestion et à la situation financière de l’association .Chaque membre à jour de ses cotisations a droit a une voix. Un membre absent peut donner procuration de vote à un membre présent. Un membre présent ne peut avoir plus de deux procurations .Le président , assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents à l’Assemblée Générale. Les votes se font à main levée.
Article II- Le Conseil d’Administration
2.1 Composition
Il comprend au moins deux membres de chaque activité à condition que les membres soit âgés d’au moins dix huit ans, et élus par l’assemblée Générale à bulletin secret. Les membres du conseil d’administration sont élus pour trois ans et renouvelables par tiers chaque année. Ils sont rééligibles Le conseil choisit parmi ses membres, à bulletin secret, un bureau composé de :
-un président d’honneur
-un président
-un vice président
-un secrétaire
-un trésorier
Ainsi que des adjoints.
La durée du mandat du bureau est de 1an.
2.2 Fonctionnement
Le conseil d’administration se réunit en séance ordinaire sur convocation du président au moins une fois par semestre. Il ne peut valablement délibérer que si un quart de ses membres en exercice est présent.
Si le quart des membres en exercice n’est pas atteint à la date prévue par la convocation, la réunion se tient de plein droit une demi-heure plus tard et les délibérations sont valables quel que soit le nombre de présent. Un membre absent peut donner procuration de vote à un membre présent qui ne peut détenir qu’une seule procuration.
2.3 Compétences
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour administrer l’association sous réserve des attributions réservées à l’Assemblée Générale.
Le conseil d’administration est présidé par son président ou l’un des membres du bureau.
Les réunions font l’objet d’un procès verbal .Les nouvelles activités seront proposées par le bureau et votées par le conseil d’administration.
Article III- Le bureau
3.1 Rôle
Le conseil d’administration peut déléguer une partie de ses attributions au bureau à l’exception des délibérations à caractère financier.
Le bureau exécute les décisions du conseil d’administration. Il propose la création ou les modifications du règlement intérieur, l’orientation du budget, des nouvelles activités.
3.2 Vacances
En cas de vacances d’un siège le conseil d’administration est convoqué en urgence pour procéder à l’élection du nouveau bureau.
3.3 Réunion
Le bureau se réunit autant de fois que nécessaire. Il ne peut valablement délibérer que lorsque la majorité des membres en exercice est présente. Dans le cas où la majorité n’est pas atteinte, la réunion se tient une demi-heure plus tard., et les délibérations sont alors valables quel que soit le nombre de présents.
3.4 le président
Le président est chargé de l’administration de l’association .A ce titre il prépare et exécute les délibérations du conseil d’administration. Il peut déléguer sous sa surveillance et sa responsabilité, l’exercice d’une partie de ses fonctions aux membres du bureau. Cette délégation subsiste tant qu’elle n’est pas rapportée.
3.5 Le secrétaire
Il assume le respect de réglementation concernant les documents obligatoires ou nécessaires à l’association. :Dépôts de statuts et des renouvellements de conseil d’administration, registre des délibérations et signatures des Administrateurs, listes des présences et émargement.
La responsabilité de la tenue des différents registres de l’association, rédaction et diffusion des procès verbaux de toute les réunions signés par lui et le Président…
3.6 Le trésorier
Il présente à l’Assemblée Générale la situation financière de l’association. Les règlements sont effectués sous la responsabilité du trésorier. Il prépare le budget.
3.7 Les adjoints
Aident, participent, et remplacent les titulaires dans leurs fonctions.
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Article IV-Organisation des Activités
Le tarif mensuel de chaque activité est décidé en début d’année par le conseil d’administration .
Un tarif dégressif par famille à partir du deuxième membre sera proposé.
2 membres au moins dans chaque activité se verront confier des tâches d’administration et de gestion de l’activité. Un livre de recettes et dépenses est crée,t soumis au conseil.et adopté à l’unanimité.